TCK obtient la correction de son brevet de bague de diversion en carbure de silicium
Le tribunal coréen de la propriété intellectuelle a accepté la demande de TCK, réduisant la portée des revendications du brevet enregistré sous le numéro 2117888.
TCK a obtenu la correction de l'un de ses brevets relatifs à une bague de diversion en carbure de silicium (SiC). Le tribunal de première instance et d'appel de la propriété intellectuelle coréen a accepté la demande de correction le 7, selon zdnet.co.kr.
Le brevet corrigé, enregistré sous le numéro 2117888, porte sur une structure en SiC formée par dépôt chimique en phase vapeur. La correction a pour effet de réduire la portée des revendications du brevet.
Un litige de longue durée
En 2019, TCK avait déposé une plainte en contrefaçon de brevet contre DSTechno devant le tribunal de district central de Séoul. En 2020, une autre plainte avait été déposée contre YMC et Yacom devant la même juridiction. En novembre 2023, le tribunal de la propriété intellectuelle avait jugé le brevet '888 invalide, avant que la cour d'appel des brevets ne casse cette décision en octobre 2024 et renvoie l'affaire devant le tribunal. En juillet 2025, ce dernier a finalement jugé le brevet '888 valide, et TCK a conclu un accord à l'amiable avec YMC et Yacom le même mois. En août 2025, DSTechno a fait appel de la décision de validité devant la cour d'appel des brevets.
En bref
Quel est le numéro d'enregistrement du brevet corrigé de TCK ?
Le brevet corrigé est enregistré sous le numéro 2117888.
Quel tribunal a accepté la demande de correction de TCK ?
Le tribunal coréen de la propriété intellectuelle a accepté la demande le 7.
Quel est l'effet de la correction sur le brevet ?
La correction réduit la portée des revendications du brevet.